Conditions d'accès au site internet www.petite-peste.com

L'accès ou la visite de ce site est strictement réservé à toute personne qui accepte les conditions générales qui vont suivre, si une des mentions ci-dessous n'est pas validée, merci de bien vouloir quitter le site Internet.

Droits d'auteur - Copyright - Propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf après autorisation de Renaud CHARTIER. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Les liens du site Internet www.petite-peste.com

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite l'autorisation préalable de Renaud CHARTIER. Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Renaud CHARTIER.

Protection des données personnelles - Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.
Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courrier à l'adresse suivante:
Petite-Peste.com
BP 19
02160 BEAURIEUX

Dénomination du site www.petite-peste.com

Renaud CHARTIER
Entreprise Individuelle
Siège social - BP 19
02160 BEAURIEUX

SIRET : 488 152 497 00035
Code NAF : 526B (Commerce de détail hors magasin)
Site Internet: www.petite-peste.com
Déclaration CNIL : 1284109

© 2010 Tous droits réservés All rights reserved

Poursuites judiciaires

Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande d'un article sur www.petite-peste.com suppose la consultation préalable et l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
La validation d'une commande implique l'acceptation des présentes conditions et à valeur de contrat numérique. L'accès au site et la validation d'acte d'achat est réservé aux résidents Français et majeur. Toutes commandes faites par des mineurs ou de résidents non français ne sera pas effectuée sans notre accord.

Commandes : les délais indiqués sur chaque fiche produit sont donnés à titre indicatif. Les retards éventuels ne pourront en aucun cas donner lieu à des réclamations de dommages et intérêts ni à l'accord de toute indemnisation. L'acheteur accepte toutes les conditions générales de vente stipulées sur la commande qui est ferme et définitive.

Expédition : nous ne sommes pas responsable des pertes, vols ou éventuels dégats occasionnés par la Poste lors de l'acheminement des commandes au destinataire qui seul dispose d'un recours contre le transporteur en cas d'avaries survenues durant le transport. Toute réclamation doit être formulée dans les 7 jours suivant la date de livraison par lettre recommandée.

Tout retour de marchandise est subordonné à notre autorisation expresse écrite : il se fera obligatoirement en port payé; aucun port dû ne sera accepté. Dans le cas de non réception ou vol de votre colis, seul un recours contre le transporteur pourra être fait par le destinataire.

Chaque objet acheté sur www.petite-peste.com et disponible en stock sera envoyé dans les 4 à 10 jours ouvrables à partir de la date de paiement. Chaque objet acheté chez nous "hors stock" en commande sera envoyé entre 7 à 30 jours à partir de la date de paiement. Nous envoyons tous nos articles par La Poste française. Les articles sont soumis à une TVA 19.6%.

Garantie : Nos articles sont garanties 3 mois pour l'argent et l'acier, le plaqué or est garantie 10 ans. La garantie ne concerne que le plaquage des bijoux. Pour bénéficier de cette garantie nous demandons la facture envoyée avec votre commande, le retour du produit, l'envoi se faisant au frai de l'acheteur. Le retour se fera dans la limite des stocks disponible.

Retour : Aucun retour ne sera traité si nous n'avons pas reçu de demande préalable écrite (par voie postale uniquement) et avoir reçu notre accord (via email ou téléphone). Un article peut nous etre renvoyé dans les 7 jours suivant son envoi (cachet de la poste faisant foi) à condition de ne pas avoir été porté et d´etre réexpédié, avec son étiquette, dans son emballage d´origine, en colis recommandé avec accusé de réception. Nous ne prenons pas en charge les frais postaux occasionnés par un renvoi.

Attention les articles personnalisés (gravure) ne sont ni repris, ni échangés du fait de leur personnalisation.

Extension du délai de rétractation : Un article peut nous etre renvoyé dans les 14 jours suivant son envoi (cachet de la poste faisant foi) dans le cas ou le client à choisit l'option prévu à cet effet. La deuxième semaine supplémentaite en option ne permet en aucun cas un remboursement mais la reprise de ou des articles contre un avoir à la condition que ces derniers soient intacts et non portés.

Echange : en cas d'échange (exemple problème de taille de bague), nous pouvons échanger l'article dans les 7 jours suivant la date de réception (ou 14 jours si l'option d'extension de délai à été choisie), cependant nous demandons un chèque de 5 €/article pour la relivraison et les frais de gestion.

Attention les articles personnalisés (gravure) ne sont ni repris ni échangés du fait de leur personnalisation.

RESERVE DE PROPRIETE : Loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire et de transfert de responsabilité.

Juridiction : L'attribution de juridiction pour toutes contestations ou litiges est faite par le Tribunal de Commerce de Paris.